CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 I. IDENTITÉ DU VENDEUR

Le vendeur est : Marie TRANI, titulaire de la marque « MTFORJEL » et immatriculée au Répertoire des Métiers de MARSEILLE en qualité d'artiste peintre et de créatrice de bijoux sous le numéro SIREN 980 667 067.

Marie TRANI est une artiste peintre dont la côte est référencée AKOUN.

Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Celles-ci sont susceptibles de faire l'objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d'un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sauf dispositions impératives contraires telles que celles découlant de la Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles du 19 juin 1980.

 II. OBJET

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») régissent exclusivement les ventes réalisées sur le site Internet marietranicreation.fr (ci-après le « Site ») des produits offerts par Marie TRANI aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs (ci-après les « Client(s)) et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients.

Les Conditions Générales de vente sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « J'accepte les conditions Générales de Vente » avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.
Marie TRANI se réserve la faculté de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. En cas de modification des Conditions Générales de Vente, les Conditions Générales de Vente sont applicables celles en vigueur à la date de la validation de la commande. Il appartient donc au Client de s'y référer lors de chaque validation de commande.

La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente.

L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des Conditions générales de vente par Marie TRANI ne saurait valoir renonciation de sa part à l'application de cette ou de ces clauses ou aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.

III – INSCRIPTION SUR LE SITE

Pour pouvoir passer une commande, le client a deux possibilités :

Le client peut passer directement la commande sans créer de compte.

Il peut également s'inscrire sur le Site en créant un compte regroupant les informations du client (le « Compte »). L'inscription du client sur le site est validée par Marie TRANI après vérification du formulaire standard rempli par le client. Le client reçoit un e-mail de confirmation d'inscription lors de la création de son compte, le client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit.

Le client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. 
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Marie TRANI ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer des produits.

En s'inscrivant sur le site, le client déclare et garantit à Marie TRANI qu'il est majeur et à la capacité juridique pour l'entrepreneur.

Marie TRANI peut supprimer le compte du client à tout moment, pour toute raison, à sa seule discrétion.

IV - INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITÉ DU SITE

Le site www.marietranicreation.fr est un site de commerce électronique qui appartient et est géré par Marie TRANI.

Le site est ouvert à tous les utilisateurs du réseau internet par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par Marie TRANI ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure (tel que défini ci-après). Marie TRANI ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quel qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du site. 

Marie TRANI se réserve le droit de faire évoluer le site, pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n'altèrent pas les conditions de la fourniture des services, de manière substantielle et négative, le client peut être informé des modifications intervenues, mais son acceptation n'est pas sollicitée.

V - PRODUITS

LES BIJOUX

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles.
Il est important de noter que s'agissant de pierres précieuses ou semi-précieuses, des variations de couleur et de forme sont possibles d'un article à l'autre.

Les indications de disponibilité sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de Marie TRANI.
A ce titre, Marie TRANI ne saurait être tenue responsable de l'annulation d'une commande d'un produit du fait de l'épuisement des stocks.

Marie TRANI apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l'information du client.
Cependant, les images et les couleurs des produits mis en vente sur marietranicreation.fr pourraient ne pas correspondre totalement aux couleurs réelles sous l'effet du navigateur Internet et de l'écran utilisé.

Marie TRANI ne vend pas de produits d'occasion, défectueux ou de qualité inférieure aux standards offerts sur le marché.

Où sont fabriqués les bijoux MTFORJEL ?
Les bijoux MTFORJEL sont fabriqués à la main principalement l'atelier de la créatrice à Bonifacio, face à la mer, et parfois à Marseille où l'atelier se déplace pour quelques mois en hiver.
Le même soin est apporté à toutes les étapes de la fabrication, le moindre anneau est choisi, chaque perle est sélectionnée au regard de sa taille et de ses reflets.

Quelle est la composition des bijoux MTFORJEL ?
La plupart des pièces sont réalisées avec des pierres semi-précieuses, des perles et des apprêts en goldfilled (traitement à l'or pur - poids d'alliage d'or correspondant à 1/20 du poids total du produit) ou en placage d'or 18 ou 24 carats sur une base en laiton, en argent acier sterling 925, soit encore en inoxydable 304.

Les bijoux sont traités afin de limiter les problèmes d'allergie et ils ne contiennent pas de nickel.

Pour certaines collections sont utilisées des pierres de rocailles et des perles d'eau douce.

Comment préserver/protéger mes bijoux MTFORJEL ?
Afin de préserver l'éclat de vos bijoux, il est nécessaire d'éviter le contact avec l'eau, l'humidité et le parfum. Le parfum, les cosmétiques, l'alcool, les produits chimiques, le citron et autres acides, ainsi que l'eau salée et surtout le chlore sont les ennemis des bijoux. 
Il est ainsi conseillé de se maquiller et de se parfumer avant de passer vos bijoux. 
Il est donc déconseillé de porter des bijoux lorsque vous dormez, vous baignez ou faites du sport.

Concernant les liens et cordons  : tous les liens proposés, à l'exception des liens en cuir ou daim, supportant l'eau. Éviter cependant tout contact prolongé avec l'eau qui pourrait, en revanche, provoquer une usure accélérée du métal. 
Le cuir est une matière noble, il vieillit et se patine. La durée de vie d'un bracelet en cuir dépend de plusieurs paramètres dont le degré d'humidité auquel il est soumis.

Comment entretenir mes bijoux MTFORJEL ?
Votre bijou va se patiner avec le temps, ceci est tout à fait normal. La patine (couche dorée ou argentée) à tendance à disparaître avec le temps. La rapidité avec laquelle celle-ci disparaît dépend de la façon dont le bijou est entretenu. La patine qui s'estompe est le résultat d'une usure naturelle parfaitement normale.
Les bijoux s'oxydent naturellement avec l'air et l'humidité. Nous vous recommandons de les nettoyer régulièrement en les frottant délicatement avec un chiffon doux et sec pour éliminer les traces d'oxydation. Afin d'éviter au maximum l'oxydation, conservez vos bijoux dans un pochon ou une boîte fermée à l'abri de l'air.

Puis-je donner mes bijoux à nettoyer, les faire réparer ?
Un service de réparation gratuit est offert pendant un an à compter de la date d'achat sur présentation de la preuve d'achat. Ce service est offert gracieusement à condition que la détérioration du bijou soit liée à l'usure naturelle du produit et/ou à un défaut de fabrication.
Passé ce délai de garantie, notre service après-vente pourra vous proposer une réparation payante si celle-ci est possible. Elle fera l'objet d'un devis, qui vous sera soumis pour acceptation avant toute réparation. Pour opérez votre retour merci de vous reporter aux étapes décrites sur le site, rubrique RETOURS.

Est-ce possible de changer les cordons des bracelets ?  
Il est possible de faire changer les cordons des bracelets (dans la couleur d'origine ou une autre couleur). Les frais de changement de liens sont de 15€ (macramé 18 €).

Comment sont emballés les bijoux ? 
Chaque commande est préparée avec le plus grand soin (papier de soie, pochon de suédine au logo de la marque, carte personnalisée) 

S'il s'agit d'un cadeau, vous avez la possibilité, en adressant un mail, de préciser un mot que vous souhaitez adresser au destinataire du cadeau.

Informations sur le port et la sécurité des bijoux enfants
Pour les bijoux destinés aux enfants, il est recommandé un âge minimum de 5 ans pour les bracelets et 7 ans pour les colliers. Si vous souhaitez cependant offrir ces bijoux à un enfant de moins de 3 ans, nous préconisons le port des bijoux seulement sous la surveillance d'un adulte. Des objets de petite taille sont en effet susceptibles d'être avalés.

LES TABLEAUX
Marie TRANI réalise ses œuvres au couteau (ou spatule).

Elle utilise de la peinture acrylique de haute qualité. Les tableaux sont vernis pour assurer leur protection aux UV, à l'eau et à la dégradation des pigments. Pour nettoyer votre tableau, vous pouvez passer un chiffon humide sans aucun risque.
Marie utilise généralement du vernis brillant, mais vous pouvez lui demander (pour les commandes de tableaux) une finition satinée ou mate. 

Tous les tableaux sont réalisés sur des toiles en lin fixés sur châssis de bois.

Les tableaux existants sont prévus dans les 10 jours ouvrés au plus tard (si urgence pour une occasion spéciale, faites-le savoir via le formulaire de contact ou en écrivant à l'adresse contact@marietranicreation.fr ). Si vous souhaitez passer commande d'un tableau, le délai de réalisation est bien évidemment plus long et peut aller jusqu'à trois semaines afin que le tableau corresponde au mieux à vos attentes. Mariea travaillera avec vous et vous montrera un croquis et les étapes de réalisation. Il sera expédié dès validation, selon le mode que vous aurez choisi.

Un tableau vous plaît mais n'est plus disponible ? L'artiste ne peut en aucun cas le reproduire pour garantir l'unicité de l'œuvre à l'acquéreur.
Cependant, il lui est possible d'en réaliser un dans le même esprit, aux couleurs et/ou format identique ou différent.
Pour les paysages, elle peut travailler sur photo.
Pour "Mes animaux", n'hésitez pas à lui commander votre animal fétiche.
Pour les abstractions, l'artiste est ouverte à toute demande, mais Marie ne vous garantit pas de l'accepter, si elle ne pense ne pas être capable de répondre à vos attentes.

 VI – PAIEMENTS

La transmission d'informations sur notre site s'opère dans un contexte sécurisé, utilisant les protocoles en vigueur sur Internet. Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur le site mais sur le site sécurisé de notre établissement bancaire. Vous avez la possibilité de régler vos achats sur la plateforme sécurisée PAYPAL ou virement bancaire. Les cartes de paiement acceptées sont : CB, MasterCard ® , Visa ® , American Express ®.
Les paiements effectués sur le site sont débités en €.

VII – COMMANDE

1- PASSER COMMANDE

1.1. Les étapes

La prise de commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par Marie TRANI concrétisée par une succession de différentes pages écrans indiquant les étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. 
Le client aura la possibilité de vérifier le détail de la commande et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

1.2. Vérification de la commande

Marie TRANI sera également en droit de refuser toute commande effectuée par un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux conditions générales de ventes présentes. 
Dans ces hypothèses, Marie TRANI informera le client par téléphone ou par voie de courrier électronique. À défaut pour le client de procéder auprès de Marie TRANI à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de vente, Marie TRANI se réserve le droit de ne pas traiter la commande.

1.3. Procédure

Commencez par faire votre sélection en vous promenant sur le site ou en utilisant notre mode de recherche avancée si vous savez ce que vous cherchez. 

Cliquez sur les images pour accéder aux pages tenues, puis aux pages produits afin de visualiser le détail de chaque produit. Ajoutez les articles à votre panier après avoir sélectionné les options éventuelles et la quantité en cliquant sur « Ajouter au panier ».

Vérifiez alors la nature des articles ajoutés à votre panier.

Pour supprimer un article, cliquez sur « Supprimer » et pour changer le nombre d'articles, modifiez la quantité et cliquez sur « Actualiser ». Vous pouvez alors finaliser votre commande ou choisir de continuer vos achats.

1.4. Modification ou annulation de commande

Les commandes ne sont pas susceptibles d'être modifiées en raison de l'exécution immédiate de celles-ci et pour des raisons techniques.

Dans l'hypothèse d'un dysfonctionnement du site ayant affecté les commandes ou les transactions, ou d'une rupture de stock concernant les produits commandés, Marie TRANI aura la possibilité d'annuler les commandes en ligne passées par les clients. Elle informe le client par email ou téléphone afin de lui indiquer la cause de l'annulation des commandes passées.

Les délais d'expédition visibles sur le site sont donnés à titre indicatif. Marie TRANI ne saura être tenue responsable d'un retard de livraison du, soit au prestataire de courrier, soit à un retard de fabrication du bijou. 

Suite à une commande sur le site www.marierietranicreation.fr, le Client bénéficie d'un délai de 14 jours à compter de la réception de son colis pour informer Marie TRANI de son intention quant au retour du produit.
Merci de formuler cette demande à l'adresse contact@marietranicreation.fr . 
Le produit ne doit avoir été ni porté, ni utilisé, ni modifié, ni lavé, ni détérioré. Celui-ci doit être renvoyé dans son emballage d'origine.

2. LIVRAISON

Le client est seul responsable d'un défaut de livraison dû à un manque d'indication lors de la passation de la commande. 

Pour les bijoux : 

La commande est traitée dans les 4 jours ouvrés et le colis sera expédié au plus tard dans les 7 jours ouvrés, sauf exception précisée dans la fiche produit ou pour les demandes personnalisées.

Les bijoux sont expédiés par :
• Colissimo (Domicile, Bureau de poste, ou commerçant) 
• Chronopost 

Les bijoux sont envoyés dans des pochons en suédine au logo de la marque, glissés dans une boîte personnalisée avec amour par la créatrice, qui y glisse souvent une petite surprise. 

Pour les tableaux : 

La commande est traitée dans les 7 jours ouvrés et le colis sera expédié au plus tard dans les 10 jours ouvrés, sauf exception précisée dans la fiche produit ou pour les commandes spéciales des clients (tableau réalisé sur demande).

Les clients peuvent choisir deux options pour la livraison : 
• Soit le tableau sur châssis en bois : Il sera envoyé dans une caisse en bois sécurisée. 
• Soit la toile sans châssis en bois : elle sera envoyée roulée dans un tube sécurisé. 
Le choix de l'option de livraison a un impact sur les frais. 

Quelle que soit l'option choisie, le tableau sera spécifié par : 
• Colissimo 
• DHL 

Le colis est livré selon le mode d'expédition choisi par le Client et est remis au destinataire contre signature d'un bordereau de livraison (selon le mode de livraison), à l'adresse de livraison indiquée lors de la procédure de commande. 
Il est de la responsabilité du Client de s'assurer de l'aspect extérieur de l'emballage et de noter sur le bordereau de livraison toute avarie visible sur l'emballage. 
Il est précisé que tout changement d'adresse de livraison effectué par le Client postérieurement à l'enregistrement de la commande peut entraîner un allongement du délai de livraison. 

Article L.221-15 du code de la consommation : «  Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers du contrat, soit en cas de force majeure.  » 

 3. DROIT DE RETRACTATION ET MODALITÉS DE RETOUR
Le client dispose d'un droit de rétractation qu'il peut exercer, sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter du lendemain de réception des produits commandés.
Le client a ainsi la possibilité de recopier, de compléter et d'envoyer ce formulaire de rétractation s'il souhaite se rétracter du contrat tel que prévu par l'article L.221-5 du Code de Consommation.

Modèle de formulaire de rétractation à l'attention de Marie TRANI - MTFORJEL 
contact@marietranicreation.fr
« J e/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre(*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la présentation de service (*) ci-dessous.
Commandé le (*)/reçu le (*)
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date : "
(*) Rayez la mention inutile

Lorsque le délai de quatorze (14) jours francs à compter du lendemain de réception des produits commandés expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour simplifier l'exercice du droit de rétractation, Marie TRANI demande aux clients de la prévention par tout moyen. A cette occasion, le client pourra préciser s'il désire un remboursement ou un avoir.

Le client aura également la possibilité de contacter Marie par e-mail : contact@marietranicreation.fr pour tout renseignement complémentaire.

Les produits devront être renvoyés en parfait état, complets (accessoires, notice, garantie...) accompagnés de la facture et d'un mot d'explication rappelant les coordonnées du client ainsi que son désir de recevoir un remboursement, à l'adresse qui lui sera indiquée par Marie TRANI.

Les éventuels frais de douane liés au retour de produit d'un pays étranger sont également à la charge du client.

Lors d'une demande de retour qui pourra s'effectuer sur Mon compte, Mes commandes, vous avez la possibilité de demander :
Soit un avoir valable uniquement sur le site marietranicreation.fr, une étiquette de retour pré-payée vous sera ainsi envoyée
Soit un remboursement : les frais de retour sont alors à votre charge.

Marie TRANI conseille vivement à ses clients de retourner les produits par Colissimo, Chronopost ou DHL. Le client a la possibilité de choisir le transporteur de son choix. Si les frais de retour sont à la charge du client (cas d'une demande de remboursement) alors les risques qui y sont liés sont à la charge du client. Il lui est en conséquence recommander de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retournés avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant une date certaine.

Le droit de rétractation – en plus du respect des délais et des modalités décrites dans les points précédents – est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions suivantes seraient totalement respectées :
- Nous vous invitons à nous signaler par courriel, par téléphone, par courrier postal ou via votre compte votre demande de retour.
-Le produit ne doit avoir été ni porté, ni utilisé, ni modifié, ni lavé, ni abîmé. 
-L'éventuelle étiquette attachée au bijou ne doit pas être retirée sinon le remboursement ne pourra s'effectuer.
-Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs bien livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai de remboursement (dans les 14 jours à compter de la demande de mise en œuvre du droit à rétractation de remboursement), le délai court à compter de la date de réception du dernier bien ou du lot de la dernière pièce.
-Le produit doit être restitué dans son emballage d'origine avec tous les éléments qui le composent.

Au cas où les modalités et les termes pour l'exercice du droit de renonciation n'étaient pas respectés, comme ci dessus, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées à Marie TRANI. Vous pourrez cependant obtenir, à vos frais, vos produits, dans l'état dans lequel ils ont été restitués à Marie TRANI. Dans le cas contraire, Marie TRANI pourra retenir les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition.
S'agissant des produits personnalisés, si ceux-ci tiennent compte de l'ajout d'un prénom ou d'un changement de couleur, il sera possible d'exercer votre droit de rétractation. En revanche si le message personnalisé se compose d'une date de naissance, d'un message personnalisé spécifique ou d'un nom de famille, rendant la revente du produit impossible alors le droit de rétractation ne pourra être exercé.

4. DELAIS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT
Si le droit de rétractation est exercé en suivant les modalités et les termes indiqués ci-dessus, Marie TRANI fera le nécessaire pour rembourser les éventuelles sommes déjà encaissées pour l'achat des produits sous quatorze (14) jours francs à compter du lendemain de la réception et vérification de l'état des produits.
Au cas où il n'y aurait pas de correspondance entre le destinataire des produits indiqués dans le formulaire de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, le remboursement de la somme, en cas d'exercice du droit de renonciation, sera réalisé par Marie TRANI, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.
Le remboursement se fera sur le même support que celui utilisé lors de l'achat des produits, soit la carte bancaire ou le compte Paypal du client.

5. PRÉCOMMANDES
 Certains articles de ma boutique peuvent vous être proposés en précommande.  

Lorsque vous passez une précommande, vous achetez un produit en rupture de stock ou bientôt disponible qui n'est pas encore en inventaire. Vous pouvez annuler une précommande payée tant qu'elle n'a pas encore été expédiée. Une fois la commande expédiée, l'annulation n'est plus possible, mais vous pouvez demander un remboursement total ou partiel. Veuillez consulter notre politique de retour pour plus de détails sur les retours et remboursements. 

Pour les tableaux : un acompte de 25% est demandé lors de la commande. Il sera déduit du prix de vente lors de la validation de la commande.
Si la commande n'est pas validée, 15% seront remboursés à l'acheteur et 10% resteront acquis à l'artiste Marie TRANI en rémunération du travail effectué. 

VIII - OFFRES COMMERCIALES ET NEWSLETTERS

Marie TRANI est susceptible d'adresser aux clients des informations relatives aux articles de la marque et offres commerciales par courrier, email, ou via l'ensemble des espaces web animés par Marie TRANI ou l'une quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve d'acceptation préalable. 

Le client dispose à tout moment de la faculté de s'opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email ou en effectuant la demande auprès de la boutique, via son compte internet ou par courrier.

IX - COOKIES
Cette rubrique « COOKIES » permet d'en savoir plus sur l'origine et l'utilisation des informations de navigation traitées à l'occasion de la consultation de notre Site et sur les droits des utilisateurs.
Ainsi, lors de la consultation du site Marie TRANI, des informations relatives à la navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal de l'utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.).
Marie TRANI émet ces cookies afin de faciliter la navigation de l'utilisateur sur le site. Ils peuvent également être émis par les partenaires de la marque afin de personnaliser l'offre publicitaire qui est envoyée en dehors du site.
Des cookies sont susceptibles d'être inclus dans différents espaces du site. Ces espaces peuvent afficher sur le terminal des utilisateurs des contenus publicitaires émanant d'annonceurs.
Seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
La lecture ou le dépôt de certains cookies peut nécessiter le consentement préalable de l'utilisateur. Dans ce cas, l'utilisateur, après avoir été dûment informé via les informations du bandeau dédié aux cookies et les informations des présentes conditions générales de vente, manifeste son consentement en poursuivant sa visite sur le site.
Les cookies ont une durée de vie limitée à 13 mois après leur premier dépôt dans l'équipement terminal de l'utilisateur.
Les cookies que Marie TRANI installe sur le terminal de l'utilisateur, permettent de reconnaître le navigateur utilisé pour la connexion à son site.

Marie TRANI émet des cookies avec les finalités suivantes : 
• Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d'abandon dans le processus de commande, . .) afin de suivre et d'améliorer la qualité de ses services.
• Adapter la présentation de son site aux préférences d'affichage du terminal. 
• Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l'accès à des espaces réservés et personnels tels que le compte du client et son panier 
• Fournir à l'utilisateur des contenus, y compris de la publicité, en rapport avec les centres d'intérêt de l'utilisateur et de personnaliser les offres

LES COOKIES TIERS :
Lorsque l'utilisateur accède au site, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (« cookies tiers ») sont susceptibles d'être placés dans l'ordinateur via les pages de notre Site ou via des contenus diffusés dans les espaces publicitaires. 

Les cookies déposés sur le Site marietranicreation.fr par les prestataires auxquels Marie TRANI fait appel pour promouvoir ses activités et ses offres, ont pour objet :
• D'identifier les produits consultés ou achetés sur le Site afin de personnaliser l'offre publicitaire envoyée.
• D'adresser, si l'utilisateur l'a autorisé lors de son inscription auprès de ces prestataires, des offres de la marque par email.
Les cookies contenus dans les espaces publicitaires du site ont pour objet de permettre l'établissement de statistiques sur les publicités diffusées (nombre d'affichage, publicités affichées, nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, ...)
L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Marie TRANI n'a aucun accès ni contrôle sur les cookies tiers et agit en qualité de sous-traitant au sens de la Loi RGPD. Toutefois Marie TRANI veille à ce que les sociétés partenaires traitent les informations recueillies sur le Site exclusivement pour les besoins de Marie TRANI et dans le respect de la loi RGPD.
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X- PROPRIETE INTELLECTUELLE, NOM DE DOMAINE ET SITE INTERNET

Le Client reconnaît que les Produits marietranicreation.fr et les signes distinctifs (image, photographies, conditionnement, nom des produits, etc.) sont la propriété exclusive de Marie TRANI.

Toute reproduction de tableaux, même numérique, est strictement interdite.

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Ainsi, Marie TRANI est la titulaire exclusive des droits de propriété intellectuelle sur les éléments suivants, cette liste est non exhaustive :
• Sur les Articles proposés sur le Site, sur les marques associées aux Articles ; 
• Sur le Site, et notamment sur son arborescence, sur l'organisation et le titrage de ses rubriques, sur l'identité visuelle et graphique, sur son design, sur son ergonomie, ses fonctionnalités, sur les logiciels, textes, images animées ou fixes, fils, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site ;
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A ce titre, la reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces est seulement autorisée pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.

XI. INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

Le Client est informé que les données qu'il fournit sur le Site Internet font l'objet de divers traitements automatisés de données à caractère personnel.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il est rappelé que les données personnelles qui sont recueillies auprès du Client sont nécessaires au traitement de sa commande. Elles peuvent également être utilisées à des fins de prospection. Les finalités de chacun des traitements sont décrites en ce qui concerne le traitement concerné.
Ces données sont destinées à un usage interne par Marie TRANI. Ces données personnelles peuvent également être transmises à des tiers, partenaires de Marie TRANI, sauf à ce que le Client s'y soit opposé lors de la collecte des données le concernant.
Les données personnelles du Client sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l'accomplissement des finalités pour chacun des traitements envisagés par Marie TRANI.
Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et d'opposition au traitement des données le concernant en contactant le service client par email à l'adresse contact@marietranicreation.fr

XII. RESPONSABILITÉ
La responsabilité de Marie TRANI ne peut pas être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat dû, soit au fait du Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

XIII. REGLEMENT DES LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
A défaut, tous les litiges liés au présent contrat pourraient donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumises au tribunal compétent conformément aux règles de compétence du droit commun.

CONTACT :
Merci de contacter Marie TRANI par courriel à l'adresse suivante : contact@marietranicreation.fr